Mentions légales & crédits

ÉDITEUR DU SITE

Le site https://www.elivia.fr est édité par ELIVIA , Société par Actions Simplifiée au capital social de 25 200 000 euros, dont le siège social est situé au La Noëlle 44150 ANCENIS-SAINT-GEREON immatriculée au R.C.S de NANTES, sous le numéro 344 477 468 – N° TVA FR42 344 477 468

Téléphone : 02 41 21 21 21
Courriel : standardll@elivia.fr
Directeur de la publication : Arnaud Poupart Lafarge

Conformément aux articles R541-173 et suivants du Code de l’Environnement, Elivia dispose des numéros d’identifiants uniques suivants : 

Filières identifiants
EMPAP FR213525_01GLVT
EPRO FR213525_02OIZS

Le site est réalisé graphiquement par l’agence MEDIAPILOTE

HÉBERGEMENT

Hébergé par Niwanet, marque de la société Kookline, société à responsabilité limitée au capital de 25.000 euros, dont le siège social est sis 16 rue de la Planchonnais, 44980 SAINTE-LUCE-SUR-LOIRE et immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de NANTES sous le numéro 488 913 443.
Moyen de contact : via le formulaire en ligne https://www.niwanet.net/contact/

Propriété intellectuelle

Ce site est la propriété exclusive de Elivia.fr.

Les éléments apparaissant sur le site, notamment les marques, dessins, logos, photographies, images, textes, vidéos sont la propriété de Elivia ou d’un tiers l’ayant autorisé à les utiliser et sont protégés par des droits de propriété intellectuelle. Aucune reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, et plus généralement, aucune exploitation commerciale de ces éléments ne pourra être faite sans l’accord écrit et préalable de la société exception faite des usages légitimes limitativement énumérés à l’article L122-5 du code de la propriété intellectuelle. La violation de l’un de ces droits constituerait un délit de contrefaçon, exposant son auteur à des sanctions civiles et pénales.